Theorie Generale Du Proces

Pourquoi une théorie générale du procès ? C’est que le droit du procès ne peut plus se contenter, aujourd’hui, d’une approche strictement juridique limitée à la seule comparaison des différentes procédures traditionnelles de droit interne, procédure civile, procédure pénale, procédure administrative. Le développement des sources constitutionnelles et internationales du droit, du droit procédural en particulier, appelle, sinon un dépassement, du moins un élargissement de l’analyse comparative par l’approche, plus synthétique, des principes généraux de procédure. Certains projets doctrinaux rendent certes compte de cette évolution, à travers la promotion du droit au procès équitable. Mais cette nouvelle approche processuelle ne suffit pas à exprimer totalement les problématiques contemporaines car les exigences du procès équitable, qui nourrissent le droit du procès, manifestent elles-mêmes une certaine philosophie de la justice. Cette articulation du droit du procès et de la philosophie de la justice impose l’élaboration d’une authentique théorie générale, non strictement juridique, dédiée à l’ensemble des modes de règlement des conflits, juridictionnels ou non, que l’évolution contemporaine tend à articuler entre eux dans un système global de justice plurielle. Le savoir des juristes ne peut plus faire l’économie d’une ouverture aux autres savoirs sur la justice, la philosophie, la sociologie, l’anthropologie, l’économie, l’histoire, etc. Là où règne aujourd’hui un fort particularisme disciplinaire, il convient d’établir des passerelles entre tous ces savoirs dont la justice et le procès sont l’objet.

Loïc Cadiet est professeur à l’École de droit de la Sorbonne (université Panthéon-Sorbonne Paris I), directeur du Département de recherche sur la justice et le procès (Institut André Tunc), membre de l’Institut universitaire de France.

Jacques Normand est professeur émérite de l’université de Reims, et doyen honoraire de la Faculté de droit.

Soraya Amrani Mekki est professeur à l’université de Paris-Ouest Nanterre La Défense.