Jurisprudence de la CJUE 2015, Décisions et commentaires
EAN13
9782802754572
Éditeur
Bruylant
Date de publication
Collection
Collection droit de l'Union européenne - Grands arrêts
Langue
français
Fiches UNIMARC
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Jurisprudence de la CJUE 2015

Décisions et commentaires

Bruylant

Collection droit de l'Union européenne - Grands arrêts

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Le recueil Jurisprudence de la CJUE 2015. Decisions et commentaires reunit les
decisions de la Cour de justice prononcees au cours de l'annee 2015 qui ont
ete considerees comme etant les plus significatives dans chacune des matieres
couvertes par le droit de l'Union europeenne : questions institutionnelles,
ordre juridique, droits fondamentaux, recours, citoyennete, libertes
economiques, droits sociaux, environnement, fiscalite, ententes, abus de
position dominante et concentrations, aides d'État, espace de liberte, de
securite et de justice, action exterieure, propriete intellectuelle, marches
publics, banque et assurance, consommation, transports, competence des
juridictions et lois applicables, procedure civile, finances publiques, union
economique et monetaire.

Pour chacune de ces matieres, un specialiste, faisant autorite en droit de
l'Union europeenne et plus particulierement dans la matiere concernee, a
selectionne une ou plusieurs decisions de la Cour de justice considerees comme
etant significatives des tendances de la jurisprudence actuelle, voire
importantes pour les evolutions du droit de l'Union europeenne.

Precedee de mots-cles et des references aux premieres notes publiees dans les
revues juridiques, chaque decision selectionnee est assortie de commentaires
rediges par le professeur d'universite qui a procede a ladite selection.

Les commentaires, rediges dans un esprit synthetique et pratique, visent a
mettre en lumiere le raisonnement adopte par la Cour de justice au soutien de
la solution retenue et la portee des arrets rendus.

Le lecteur dispose ainsi d'un ouvrage complet rendant compte des apports de la
jurisprudence de la Cour de justice de l'annee 2015.

Apres le premier volume Jurisprudence de la CJUE 2014. Decisions et
commentaires, publie en mai 2015, cet ouvrage est le deuxieme de la serie «
Grands arrets ». Il sera suivi, chaque annee, d'un ouvrage correspondant
rendant compte, dans chacune des matieres couvertes par le droit de l'Union
europeenne, de la jurisprudence importante de l'annee ecoulee.

Ainsi, les praticiens du droit, avocats, magistrats, fonctionnaires et
juristes d'entreprises, mais aussi les universitaires des differentes
disciplines du droit seront en mesure de mieux apprehender la jurisprudence
actuelle de la Cour de justice.
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