France, Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Biographie
A succédé au Conseil national de la navigation de plaisance, créé en 1963. Institution de la République placée auprès de 3 départements ministériels que sont les ministères chargés de la mer et des voies navigables, de la jeunesse et des sports et du tourisme.
Contributions de France, Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
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Pontons de plaisance, guide de conceptionFrance, Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiquesPresses de l'École Nationale des Ponts et Chaussées39,50 -
Rapport sur la réglementation technique concernant les navires de plaisance de longueur égale ou supérieure à 24 mètres à utilisation privée ou collective, moins de 12 passagers, présenté et approuvé par l'Assemblée plénière du 7 décembre 1999France, Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiquesConseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
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Plaisance et fiscalitéFrance, Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiquesConseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
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Nautisme et réhabilitation des friches portuairesFrance, Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiquesConseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
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Nautisme et emploiFrance, Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiquesConseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
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Rapport de la Commission sécurité, matériel de sécurité des navires de plaisanceFrance, Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiquesConseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
