- EAN13
- 9782804454326
- ISBN
- 978-2-8044-5432-6
- Éditeur
- Larcier
- Date de publication
- 25/02/2013
- Collection
- LSB. TIRES PART
- Nombre de pages
- 912
- Dimensions
- 27,2 x 21,2 x 4,9 cm
- Poids
- 1946 g
- Langue
- français
- Langue d'origine
- français
- Fiches UNIMARC
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Les droits intellectuels
Autres contributions de Olivia Hottat, Cédric Popa, Ignace Vernimme, Daniel Dessard, Charlotte Declerck, BAUDOUIN THIRION, Roxane Tamas, Valérie Herdlicka, Stefan Rüssli, Jean-Jacques Debacker, Marta Pertegas Sender, Damien Dessard, Joannes Ligot, Christophe Ronse, Fernand de Visscher, Diane Allard, Julien Tricot, Séverine Dusollier, Nicolas Ide, Alexandre Cruquenaire, THEODORA STAMOS, Nathalie Vos de Wael, Emmanuel Roger-France, Estelle Derclaye, GENEVIEVE MICHAUX, Sophie Lens, Eric De Gryse, Marius Schneider, Vincent Cassiers, Olivier Caprasse, Olivier Mignolet, Jean-Louis Van Boxstael, Hendrik Vanhees, Alain Strowel, Dominique Mougenot, Fabienne Brison
Larcier
Lsb. Tires Part
Cette nouvelle édition du traité paru en 2007 a pour ambition d’offrir aux praticiens du droit un outil mis à jour et enrichi de plusieurs chapitres, leur permettant d’accéder à la très vaste matière des droits intellectuels sous toutes leurs facettes.
Le régime de protection de chaque droit intellectuel (marque – nom commercial et enseigne – dénomination sociale – appellation d’origine – label de qualité – nom de domaine - brevet et savoir-faire – droit d’auteur et droits voisins – protection des programmes d’ordinateur et des bases de données – dessins et modèles – obtention végétale) est examiné de façon systématique. Sont ensuite étudiés de façon transversale pour l’ensemble des droits, les aspects contractuels, patrimoniaux et judiciaires, sans omettre le contexte international, extraordinairement riche en l’espèce.
Parmi les nouveaux chapitres : évaluation financière des droits intellectuels, copropriété des droits intellectuels, régimes matrimoniaux et successions, appellation d’origine, obtention végétale, et quelques questions spéciales comme les droits d’auteur dans le monde numérique, les brevets et le développement durable.
Une équipe de plus de 30 auteurs, soigneusement choisis en fonction de leur spécialisation, a collaboré à la rédaction de cette « somme » juridique, sous la coordination dynamique et compétente de Mme Dominique Kaesmacher.
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